Quatrième de couverture :

- Un fléau face auquel nous ne pouvons rester passifs. Longtemps considéré comme un phénomène anodin, le Spam a pris récemment une telle ampleur qu'il arrive à beaucoup d'internautes de recevoir plus d'e-mails indésirables que d'e-mails utiles. Les entreprises, comme les opérateurs et les pouvoirs publics, prennent désormais ce fléau très au sérieux.

- Quelles sont les solutions antispam les plus efficaces ? Très pratique, cet ouvrage explique comment mettre en place une stratégie antispam à l'échelle d'une entreprise ou au niveau d'un simple poste de travail connecté à l'Internet. La panoplie des solutions antispam va des simples règles comportementales à appliquer dans son usage quotidien de la messagerie jusqu'à l'installation de logiciels de filtrage sur les postes clients ou sur les serveurs de messagerie, sans oublier les recommandations juridiques.

- Comment faire des e-mailings sans passer pour un spammeur ?
Les responsables marketing qui souhaitent pouvoir lancer des campagnes d'e-mailing sans risquer d'être accusés de spamming trouveront dans les derniers chapitres de l'ouvrage un point sur la législation actuelle. Les recommandations de la CNIL et des organismes professionnels sont aussi traitées, ainsi que des conseils précis sur la manière d'organiser une action d'e-mail marketing efficace face au nouveaux filtres antispam.

- À qui s'adresse ce livre ?
• À tout intemaute souhaitant protéger sa messagerie contre le Spam. • Aux administrateurs de serveur de messagerie ou de réseau d'entreprise souhaitant installer et apprendre à configurer des outils antispam. • Aux responsables sécurité. • Aux responsables marketing cherchant des informations juridiques et des recommandations sur les usages en matière de e-mailing.

L'auteur vu par l'éditeur :

Ingénieur réseau diplômé de l'INT, Frédéric Aoun est spécialisé dans la qualité de service (QoS). Son expérience autour des protocoles et de leur impact sur les applications et la productivité l'ont conduit à considérer globalement les outils techniques et leur utilisation. Après avoir exercé en Amérique du Sud et aux Etats-Unis, il est aujourd'hui consultant spécialisé dans l'optimisation de l'usage d'Internet en entreprise (surf abusif, Spam, cyberdépendance, création de charte d'utilisation...).

Précurseur dès 1985 de la compression de données, puis, en 1993 de la réduction des factures X.25, Bruno Rasle est l'un des co-fondateurs de la société "Performances", première entité française dédiée à l'optimisation des réseaux et des environnements IP. Il est à l'origine du " Nettoyage de Printemps des DNS ", visant à améliorer le domaine .fr, et de l'introduction en France des premières solutions de qualité de service, aujourd'hui banalisées : équilibrage de charge, mesures de disponibilité et de performances de sites Web, accélération HTTP, gestion de priorités...

(Vous pouvez également consulter l'interview de M. Bruno Rasle réalisé pour vous par CR Joly).

Quatrième de couverture :

Dans le cadre de cet ouvrage consacré au régime juridique international d'Internet et du commerce électronique, l'auteur analyse premièrement le phénomène de l'érosion du monopole normatif de l'Etat relatif aux rapports juridiques entre personnes privées, eu égard notamment à Internet et au commerce électronique, comme conséquence de l'effet de la globalisation sur la vie du droit. La conclusion est que les normes relatives à Internet et au commerce électronique ne peuvent qu'être d'origine internationale.

Dans les deux chapitres centraux de son ouvrage, l'auteur analyse les normes substantielles, soit de caractère général, soit de nature spécifique, qui règlent Internet et le commerce électronique.
La réglementation à niveau universel (CNUDCI) et à niveau communautaire y trouve place, ainsi que les normes coutumières de soit law.
Ensuite, les aspects spécifiques relatifs aux documents électroniques, signatures électroniques, paiements électroniques, droit de la propriété intellectuelle, droit des consommateurs, droit à la privacy, droit antitrust, droit fiscal, délits informatiques, responsabilité des providers, etc, sont examinés à la lumière de ces normes d'origine internationale.

Enfin, les problèmes de droit international privé et de la loi applicable relatifs à Internet et au commerce électronique sont analysés, ainsi que ceux de la juridiction compétente pour les litiges, avec mention du Cyberarbitration.

Quatrième de couverture :

Protection des données personnelles, confidentialité du courrier électronique, spamming, protection des droits de la personnalité, infractions de presse commises sur l'internet, publicité commerciale, protection des mineurs (pornographie et pédophilie) sont autant de points abordés par cette étude. Ils illustrent les enjeux pratiques du sujet, qu'il s'agisse d'envisager la protection de la personne utilisant l'internet ou bien l'exercice de la liberté d'expression sur ce nouveau support et la responsabilité qui peut en découler.

Mais au-delà des réponses que le droit apporte aux conflits qui opposent droits et libertés, l'ouvrage invite également à une réflexion sur les relations du droit et de l'internet. Si l'internet semble parfois déroutant en raison de sa nouveauté et de son caractère très technique, il est souvent témoigné à son égard une neutralité qui se traduit par l'application pure et simple du droit commun. Cependant, pour des raisons techniques ou d'opportunité, le droit est aussi amené à faire preuve d'adaptation à l'égard de l'internet (du simple assouplissement de la règle en vigueur à l'émergence de règles nouvelles qui viennent remplacer ou s'ajouter aux règles préexistantes).

Il apparaît ainsi qu'à certains égards il y a déjà pléthore de textes là où certains dénonçaient un vide juridique.

L'auteur, Agathe Lepage, est professeur à l'Université de Paris Sud XI.

Quatrième de couverture :
Accès aux activités / Concurrence / Négociation, conclusion, exécution Compétence et droit applicable / Arbitrage Le commerce électronique s'exerce naturellement au-delà des frontières. Ce constat d'évidence est aussi celui du principal défi qu'il pose aux entreprises. Ce livre propose de leur apporter des éléments utiles pour gérer les situations inédites qu'elles rencontrent sur l'Internet. D'abord parce que le droit communautaire leur garantit le libre accès aux activités du commerce électronique et leur libre exercice. Ainsi qu'une concurrence non faussée. Et même une certaine libre circulation des données. Ensuite, parce que les règles et usages du commerce international, qu'il s'agisse des conventions internationales pertinentes ou de la Lex mercatoria, s'appliquent au commerce électronique entre professionnels. Et aussi parce que des mesures communautaires d'harmonisation des législations nationales tentent d'en pallier l'inadaptation aux relations "B2C". Enfin, parce que si les mécanismes traditionnels du contentieux international ne s'adaptent que difficilement au commerce "B2C", ils apportent des solutions satisfaisantes au "B2B". Et il en va a fortiori de même de l'arbitrage et des modes alternatifs de règlement des différends qui émergent.

L'auteur Patrick THIEFFRY est avocat aux Barreaux de Paris et de New York, associé du cabinet Thieffry et Associés et spécialiste en droit économique et en droit européen. Docteur en droit et diplômé d'études approfondies d'économie européenne et internationale, il est chargé d'enseignement à l'Université Paris II (Panthéon-Assas), où il assure le cours de DESS de droit européen et international de l'informatique et du multimédia.

Résumé :
Proposer aux collaborateurs d'une entreprise, sans charges supplémentaires, une solution leur permettant de mieux concilier vie professionnelle et vie privée. Augmenter, de ce fait, leur productivité et leur disponibilité tout en permettant des économies importantes de locaux, tels sont les principaux atouts de la mise en place d'une solution de télétravail.

Ce mode d'organisation du travail, né du développement récent des nouvelles technologies de l'information et de la communication, suscite autant d'enthousiasme que d'inquiétude.

Cet ouvrage répond donc à la nécessité de faire le point sur:
- la notion même de télètravail ;
- la mise en oeuvre d'un tel fonctionnement : contrat de travail, rémunération, contrôle de l'activité, durée du travail, utilisation des NTIC... ;
- les atouts et les inconvénients pour l'entreprise comme pour le salarié ;
- les coûts directs et indirects, etc.

Illustré d'exemples concrets et de conseils, ce guide offre toute l'information juridique et pratique nécessaire pour faire bénéficier entreprises et salariés de ce mode d'organisation du travail.

Quatrième de couverture :
Vous arrive-t-il de penser que votre entreprise gagnerait à avoir un patron plus disponible ?
Vous dirigez une entreprise, votre entreprise, et êtes chaque jour en première ligne. Créer de nouveaux produits, les fabriquer au meilleur prix, animer et motiver une équipe, tout cela vous savez le faire. Mieux : vous aimez ça. Puis il a le reste : la paperasse, les déclarations, les contrats, la correspondance générale, simple ou conflictuelle, bref la partie la moins agréable, qui vous retient souvent tard au bureau. Mais diriger une PME, c’est aussi s’appliquer à respecter les obligations administratives, les règles de la fiscalité, les contraintes du droit du travail.

Créateurs d’entreprise, dirigeants de PME et professions libérales, ce livre est fait pour vous . Modèles de lettres, actes et contrats pour la PME vous aidera à vous acquitter de tous les aspects administratifs liés à la création et à la gestion de votre société sans entamer votre précieux capital temps. Il présente de nombreux modèles qui vous faciliteront la tâche en vous accompagnant dans vos relations avec vos employés, vos clients, vos fournisseurs, le fisc, ou encore l’URSSAF

Quatrième de couverture :
Une marque, un nom commercial, un modèle, un logo,... autant de signatures pour l'entreprise. La signature, c'est ce qui l'identifie, distingue ses produits des produits concurrents, garantit une image, une qualité, une expérience,... pour rallier une clientèle.

Dans un environnement de plus en plus concurrentiel, se faire connaître et reconnaître est indispensable. Encore faut-il savoir utiliser les protections qu'offre le droit. Confrontés à l'ouverture du marché, à la complexité des dispositions législatives nationales et communautaires, le dirigeant, le commerçant, le directeur marketing sont décideurs de la stratégie à adopter en matière de propriété industrielle, tant au niveau de la création et de l'acquisition des droits - quel signe? quel prestataire? quel dépôt pour quelle protection? etc. - que de leur défense, en instituant des procédures de surveillance vis-à-vis des concurrents afin de mieux se préserver des contrefaçons.

Rédigé par deux Conseils en Propriété Industrielle, ce guide répond, de manière pratique et opérationnel, grâce à de nombreux exemples concrets et à des propositions de clauses-types, à ces interrogations. A jour du règlement du 12 décembre 2001 relatif aux dessins et modèles communautaires, il permettra au lecteur d'insérer ses droits dans une réflexion globale liée à la politique de son entreprise.

Quatrième de couverture :

Prenant acte du développement d’internet et des échanges électroniques par télécommunications, et transposant les directives communautaires, le législateur a prévu un véritable système de preuve électronique et a introduit la signature électronique dans le Code civil.

Il est, en effet, essentiel de garantir la sécurité juridique de tous les actes à portée juridique transmis par échange électronique. C’est la sécurité technique qui y pourvoie en apportant deux garanties fondamentales : l’identification (qui démontre avec certitude la source d’un message) et l’intégrité (qui assure que le message n’a subi aucune modification pendant le transport électronique). Ces deux besoins ouvrent un nouveau champ d’application à la signature électronique.

Cet ouvrage d’initiation à destination des juristes se propose de leur ouvrir un monde technique fort complexe. Les techniciens qui y trouveront le « non-dit » de la loi, c’est-à-dire comment une signature technique peut réellement se transformer en signature juridique.

L’ouvrage décrit, sur la base de la directive européenne de décembre 1999, la loi du 13 mars 2000 et son décret d’application du 30 mars 2001, et annonce la finalisation de la démarche juridique qui prendra place dans la loi sur la Société de l’information.

Quant au management juridique et technique global de la signature et des fonctions de sécurisation associées, il est déjà exposé dans un autre ouvrage du même auteur dans cette collection, « Certification et sécurité ».