Cela fait maintenant plus de 10 ans que le public et les entreprises connaissent l’existence des logiciels libres. Leur avènement correspond à l’apparition de LINUX, un système d’exploitation (à l’instar de Microsoft Windows par exemple) créé en grande partie par un jeune finlandais du nom, désormais célèbre, de Linus TORVALDS.

Le principe proposé fut celui d’une réalisation en commun, que chacun pourrait améliorer, ou adapter à ses besoins en toute liberté.

Aujourd’hui on estime qu’un tiers des serveurs web sont mus par LINUX. Mais en réalité de nombreux autres programmes permettent aux systèmes informatiques de fonctionner chaque jour. Citons APACHE SERVER, MySQL, BIND, SENDMAIL etc.

Le concept a le vent en poupe et la faveur de nombreux professionnels et étudiants. Il s’agit d’une composante incontournable du paysage informatique qui ne va pas sans poser de nombreuses questions sur le plan juridique. Et pour cause, le « copyleft » a été pensé comme une réaction au mécanisme du copyright et donc du droit d’auteur.

Nous nous proposons de faire un panorama du phénomène des logiciels libres au travers des idées fortes de ce concept de protection, puis par l’étude des différents types de licences et enfin par une analyse des risques juridiques qu’ils soulèvent pour les utilisateurs et les auteurs à la lumière du droit français.